Les fiches #Diag
Les fiches Diag sont des fiches outils qui ont pour principal objectif d'informer, de conseiller et d'orienter l'opérateur sur des thèmes clefs du commerce international, de la douane et la fiscalité.
Ces fiches sont renouvelées régulièrement sur des thématiques transverses aux activités Export, Import et bien sur Douane !
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Fiche Diag #0001 - La Veille réglementaire, les bonnes pratiques
Une fiche utile sur le rappel des bonnes pratiques en matière de suivi de la réglementation afin d'assurer une veille efficace dans l'organisation.
Fiche Diag #0002 - Incoterms : EXW (Ex Works), le départ usine, un Incoterms à risque.
Il est recommandé d'éviter de l'utiliser. Pourquoi ?
Nos explications dans la fiche Diag...
Fiche Diag #0003 - L'U.E. en quelques clic !
Voici une fiche qui permet de retrouver des informations technique sur les formats et taux de TVA, les sites des douanes des états membres, la cartographie...
Fiche Diag #0004 - Avez-vous pensé à modéliser votre processus douane ?
L'approche processus est une démarche qui structure l'entreprise, et pourquoi ne pas l'appliquer à son organisation douane ?
Fiche Diag #0005 - Comment mieux utiliser les préférences tarifiares des accords commerciaux de l'UE ?
Des accords de commerce bilatéraux qui permettent une réduction ou une suppression, mutuelle ou unilatérale des droits de douane.
Fiche Diag #0006 - La représentation fiscale, ça sert à quoi ?
En cours de création ...
Fiche Diag #000x - Le made in France,
quésaco ?
Une fiche focus sur le Made in France.
Fiche Diag #0008 - La douane en 10 étapes
Fiche la douane en 10 étapes. Document édité par www.international-pratique.com
Fiche Diag #000x - Le principe de la TVA expliqué en détail
Un petit rappel du rappel du mécanisme de la TVA en France et dans l'U.E.
Fiche Diag #0010 - La fiche RCO
Renseignement Contraignant sur l'Origine
Fiche d'information sur le Renseignement Contraignant sur l'Origine
De Douane.gouv.fr
Fiche Diag #0011 - La vigilance douane en 10 points par Madeleine Nguyen-The
Cette fiche éditée par www.international-pratique.com vous donnera des conseils pour éviter les contentieux !
Fiche Diag #0012 - Améliorer les relations entre l’administration fiscale et les entreprises
Dossier de presse
De Economie.gouv.fr
Fiche Diag #0013 - L'origine des marchandises.
Par Madeleine Nguyen-The
Fiche sur la notion d'origine des marchandises. Document édité par www.international-pratique.com
Fiche Diag #0014 - La valeur en douane.
Par Madeleine Nguyen-The
Fiche explicative sur la notion de valeur en douane. Document édité par www.international-pratique.com
Fiche Diag #0015 - Justifier les ventes Hors Taxes. Par Madeleine Nguyen-The
Fiche explicative sur la notion de vente HT intra com. Document édité par www.international-pratique.com
Fiche Diag #0016 - Dédouaner, c'est pas sorcier! Par Moselle.gouv.fr
Fiche explicative sur la notion de vente HT intra com. Document édité par www.international-pratique.com
Fiche Diag #0017 - Les contentieux douaniers en Union Européenne. Rapport
En matière de contentieux, infractions, amendes, sanctions ou encore d'un point de vue pénal, il existe des disparités en U.E.
Fiche Diag #0018 - Liste des documents D48tables
Liste des documents qui peuvent faire l'objet d'un accord de soumission D48
Fiche Diag #0019 - Savoir lire et décrypter un DAU
Tous les éléments indispensable à la compréhension du DAU en. sachant que le document va disparaitre au profit d'un jeu de données.
Fiche Diag #0020 - Demande d’autorisation de déclaration simplifiée – Pas à pas
Procédure détaillant la demande d'autorisation de déclaration simplifiée pas à pas du début à la fin. Voir aussi le service en ligne TP-CDS